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Marques déposées par l'association loi 1901 Société Géologique de France
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RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France
Société Géologique de France, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4063580
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2024
RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France de Société Géologique de France

Présentation de la marque RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France

Déposée le 27 janvier 2014 par l'association loi 1901 Société Géologique de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Société Géologique de France domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 248 742 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Géologique de France, M. Auguste Patrick domicilié(e) 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France.

La marque RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RST Réunion des Sciences de la Terre Société Géologique de France est expirée depuis le 27 janvier 2024.

Société Géologique de France a également déposé les autres marques suivantes : SGF Société Géologique de France Des géologues au service de la société


Société Géologique de France, Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique - 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France - SIREN 784248742


Société Géologique de France, M. Auguste Patrick - 77 rue Claude Bernard - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Éducation ; formation ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; micro-édition.